Le conseil municipal s’est déroulé le 30 Octobre 2024 à 20h30.
Retrouvez la liste des délibérations, les délibérations et le PV de séance en téléchargement ci-dessous.
- Liste des délibérations
- PV du 30 octobre 2024
- Délibérations :
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 18 septembre 2024
- Dénomination de voies dans le bourg de Craponne-sur-Arzon
- Vente de la parcelle A374 à Monsieur Sylvain FAUVET à la suite des résultats de la consultation du 8 octobre 2024
- Changement d’usage de la parcelle AO128 pour la création d’un système de phyto-épuration destiné à recueillir les eaux usées de plusieurs habitations sises au village de Rochette
- Convention de servitudes ENEDIS ASD06 sur les parcelles communales cadastrées AC0266, AC0245, AI0015, AC0445, B0478, B0390 et sur le Chemin de Meyrac, le Chemin de Saint-Jean-d’Aubrigoux, le Chemin rural Annexe, le Chemin rural, le Chemin de l’Aubépine et le Chemin rural de Véac
- Conventions de mise à disposition avec ENEDIS pour l’implantation d’un poste de distribution publique, constitutives de droits réels
- Modification des tarifs de la cantine