Le Conseil Municipal s’est déroulé le 8 décembre 2022 à 20h30.
Les délibérations étaient les suivantes :
- DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
- ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 19 OCTOBRE 2022 À 20H30
- BUDGET COMMUNAL – AUTORISATION D’ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2023
TARIFS - CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS DE VERSEMENT D’UNE COMPENSATION FINANCIÈRE APRÈS RECLASSEMENT DANS LA VOIRIE DÉPARTEMENTALE DE SECTIONS DES VOIES COMMUNALES « BOULEVARD VERCINGETORIX » ET « BOULEVARD SAINT ROBERT » ET DE SECTIONS DE VOIES DE LA ROUTE DÉPARTEMENTALE 498 DANS LA VOIRIE COMMUNALE
- AVENANT DE MAÎTRISE D’ŒUVRE GRENETTE
- DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE MAIRE À PRESCRIRE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU ET FIXANT LES MODALITÉS DE CONCERTATION
- VENTE PARCELLE AM 90 – BIEN DE SECTION À ORCEROLLES
- RÉPARATION DE LA VOIRIE COMMUNALE – REMISE EN ÉTAT DU MUR DE SOUTENEMENT DE LA VOIE D’ACCÈS AU CIMETIÈRE – DEMANDE DE SUBVENTION DETR
- CONVENTION CADRE PETITES VILLES DE DEMAIN VALANT OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT)
- DÉLIBÉRATION DES 1607 HEURES
- VALORISATION DES DÉPENSES ET DES RECETTES LIÉES AU CENTRE SOCIAL CYPRÈS
- CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN AGENT À LA COMMUNE
- DÉROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES DE DÉTAIL AU TITRE DE L’ANNÉE 2023
- QUESTIONS DIVERSES ET COMPTE-RENDUS