Le Conseil Municipal s’est déroulé le 6 mars 2023, les points abordés ont été les suivants :
– DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
– ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 2 FEVRIER 2023
– COMPTE DE GESTION DU LOTISSEMENT LES JARDINS DE FADEZE
– COMPTE DE GESTION LOTISSEMENT LE CLOS D’OLLIAS
– COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE
– COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 – ELECTION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE
– COMPTE ADMINISTRATIF DU LOTISSEMENT LES JARDINS DE FADEZE
– COMPTE ADMINISTRATIF LOTISSEMENT LE CLOS D’OLLIAS
– COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE
– SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
– CONTRIBUTION OGEC
– PAIEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES BIENS DE SECTION
– PERSONNEL : DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
– TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIC RUE DES PRÊTRES
– MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLU – ABANDON DE LA PROCÉDURE
– DÉLIBÉRATION PRÉALABLE A LA CONVENTION DE PORTAGE POUR LA PARCELLE AW 46
– CAMERA DE SURVEILLANCE : DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DU FIDR 2023 ET DE LA RÉGION
– AMORTISSEMENTS SUITE AU PASSAGE A LA NOMENCLATURE M 57
– VENTE PARCELLE AM 90 – BIENS DE SECTION A ORCEROLLES – MOTIFS DE LA VENTE A UN EURO POUR LA RESTITUTION D’UN BIEN A UN PARTICULIER
– QUESTIONS DIVERSES ET COMPTES-RENDUS