Le conseil municipal s’est déroulé le 27 janvier 2022 à 20h30 à la Salle Polyvalente.
Les points abordés ont été les suivants :
- DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
- ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU 15 DÉCEMBRE 2021 à 20H30
- TARIFS 2022
- DÉCLASSEMENT D’UNE SECTION D’UNE VOIE COMMUNALE ET D’UNE PORTION DE BAS COTE A LA MONATTE ET CESSION A LA SARL TRIOLAIRE
- DÉLIBÉRATION PORTANT INSTAURATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) DUE PAR LES OPÉRATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET CONFIANT AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA HAUTE-LOIRE, LA COLLECTE, LA GESTION ET LE CONTRÔLE DE LADITE REDEVANCE
- TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIC BOULEVARD VERCINGETORIX
- TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIC FAUBOURG DU MARCHEDIAL
- CONVENTION VERSEMENT FONDS DE CONCOURS PAR LA CAPEV A LA COMMUNE POUR L’ACHAT D’UN PANNEAU LUMINEUX
- DEMANDE DE SUBVENTIONS – AMÉNAGEMENTS URBAINS DU FAUBOUG ET DU VIEUX MARCHEDIAL
- DEMANDE DE SUBVENTIONS – AMÉNAGEMENTS URBAINS DU BOULEVARD DE VINOLS
- RESTAURATION D’UNE OU DE DEUX CHAPELLES DANS L’ÉGLISE SAINT CAPRAIS – DEMANDE DE L’OUVERTURE D’UNE SOUSCRIPTION
- CONVENTION D’ADHÉSION AUX MISSIONS « ASSISTANCE PROGICIELS » ET « DÉMATERIALISATION DES PROCEDURES » AVEC LE CENTRE DE GESTION
- ADHÉSION AU DISPOSITIF DU CENTRE DE GESTION DE SIGNALEMENT DES SITUATIONS DE VIOLENCE, DISCRIMINATION, HARCÈLEMENT ET AGISSEMENTS SEXISTES
- DÉBAT PROTECTION SANTE
- DÉPENSES AU COMPTE 6232 FETES ET CEREMONIES
- CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE-SUR-ARZON – APPROBATION DE LA CONVENTION DE SALAGE
- TRANSFERT DE LA PARCELLE G300 – BS DU VERNET AU PROFIT DE LA COMMUNE
- VENTE DE LA PARCELLE AC 446 A RIX THIERRY – RESULTAT DE LA CONSULTATION DU 14/12/2021
- CONVENTION AVEC LA MAISON DE RETRAITE SAINT DOMINIQUE – ANIMATION CULTURELLE
- APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MEDIATHÈQUE
QUESTIONS DIVERSES ET COMPTES-RENDUS