Le Conseil s’est déroulé le 2 février 2023.
Les points abordés ont été les suivants :
- DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
- ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU 8 DÉCEMBRE 2022 A 20H30
- DÉNOMINATION DES VOIES
- LOTISSEMENT DE FADEZE – VENTE GAYARD
- CHOIX DU MAÎTRE D’ŒUVRE – PROJET DE DESSERTE FORESTIÈRE BOIS D’INAYRE
- CHOIX DES ENTREPRISES POUR LA RESTAURATION INTÉRIEURE DES CHAPELLES DU SACRE CŒUR ET DE SAINT FRANCOIS REGIS DE L’EGLISE SAINT CAPRAIS
- DEMANDE DE SUBVENTIONS BADIGEONS CALEMARD DE MONTJOLY
- OPÉRATION DE RHI PLACE NEUVE : DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L’ANAH
- MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 DU PLU – MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER DE MODIFICATION AUPRÈS DU PUBLIC
- PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 – MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET DÉSINVESTISSEMENT – DÉCISION
- NOUVELLES CONDITIONS DU CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
- CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY
- DÉBAT RELATIF AU RAPPORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE LA CAPEV
- QUESTIONS DIVERSES ET COMPTES-RENDUS
- Église de Pontempeyrat