Le Conseil Municipal s’est déroulé le 1er SEPTEMBRE 2022 à 20H30.
Les délibérations étaient les suivantes :
– DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
– ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU 5 JUILLET 2022 A 20H30
– DÉLIBÉRATION FIXANT LE TAUX ET LES EXONÉRATIONS FACULTATIVES EN MATIÈRE DE TAXE D’AMÉNAGEMENT COMMUNALE OU INTERCOMMUNALE
– TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES : SUPPRESSION DE L’EXONÉRATION EN FAVEUR DES LOGEMENTS ACQUIS ET AMÉLIORES AU MOYEN D’UNE AIDE FINANCIÈRE DE L’AGENCE NATIONALE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT PAR DES PERSONNES PHYSIQUES
– ADHÉSION A L’AGENCE D’INGÉNIERIE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE LOIRE
– CRÉATION D’UN EMPLOI POUR ACCROISSEMENT D’ACTIVITÉ – VOLONTARIAT TERRITORIAL
– DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
– ADHÉSION A LA MISSION DE MÉDIATION PROPOSÉE PAR LE CDG 43
– MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
– MODIFICATION TARIFS CANTINE
– RD 9 / RD 498 / BOULEVARD VERCINGETORIX / RÉFECTION DE CHAUSSÉE / CLASSEMENT-DÉCLASSEMENT / PARTICIPATION FINANCIÈRE
– QUESTIONS DIVERSES ET COMPTES-RENDUS