Le Conseil Municipal s’est déroulé le 19 octobre 2022 à 20h30.
Les délibérations étaient les suivantes
– DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
– ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU 21 SEPTEMBRE 2022 A 17H30
– CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
– AIDE A LA FAÇADE – MODIFICATION DU RÈGLEMENT
– REPRISES DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES AU CIMETIÈRE DE PONTEMPEYRAT
– APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 8 SEPTEMBRE 2022
– REMBOURSEMENT DES RETENUES DE GARANTIE A L’ENTREPRISE SADOURNY – LOT DÉSAMIANTAGE LA GRENETTE
– DÉCISION MODIFICATIVE
– MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PERMANENT SUR LES FONCTIONS D’ASVP
– INGÉ 43 – MODIFICATION DES STATUTS
QUESTIONS DIVERSES ET COMPTES-RENDUS
– INFORMATION RELATIVE A L’ARRÊTE PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A LA COMMUNICATION ET A L’ENVIRONNEMENT A SANDRINE MANIVIT, CONSEILLÈRE MUNICIPALE
– INFORMATION SUR LA DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
– PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY